Conditions générales d'utilisation

Définitions

Site

Le site internet accessible à l'adresse obrientennis.net, exploité par Obrien Tennis S.A.S.

Éditeur

Obrien Tennis S.A.S., société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro SIRET 892 401 558 00019, dont le siège social est situé 8 Allée des Sports, 75016 Paris.

Utilisateur

Toute personne physique ou morale accédant au Site, quelle que soit sa localisation géographique ou l'appareil utilisé.

Contenu

L'ensemble des textes, images, graphiques, guides, articles et autres éléments publiés sur le Site par l'Éditeur.

CGU

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A. Objet et acceptation

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L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Il appartient à l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

B. Nature du contenu et limites

Le Site publie des contenus à caractère exclusivement informatif et éducatif. Les guides, articles et ressources disponibles sont rédigés par des bénévoles et n'ont pas pour objet de fournir un conseil personnalisé, juridique, fiscal, énergétique ou financier.

Les informations publiées sont données à titre général. Elles ne sauraient se substituer à l'avis d'un professionnel qualifié pour toute décision concernant un contrat d'énergie, des travaux, une installation ou une situation particulière. L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises par un Utilisateur sur la base des informations publiées sur le Site.

Les tarifs, réglementations et données techniques évoqués dans les guides sont susceptibles d'évoluer. La date de dernière mise à jour de chaque guide est indiquée. L'Éditeur s'efforce de maintenir les informations à jour sans pouvoir garantir leur exhaustivité ou leur exactitude à tout moment.

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L'ensemble des éléments constitutifs du Site (textes, guides, structure, design, logo, graphismes) sont la propriété exclusive d'Obrien Tennis S.A.S. ou font l'objet de licences d'utilisation accordées à l'Éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'Utilisateur est autorisé à reproduire, à titre personnel et non commercial, des extraits des guides publiés sur le Site, à condition de mentionner la source (obrientennis.net) et de ne pas altérer le contenu reproduit.

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